portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du centre d'accueil de jour à SOULTZ de l'Association "Les Papillons Blancs".
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "10/09/2007" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Les Papillons Blancs" foyers de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Les Papillons Blancs" foyer Graethof de GUEBWILLER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Les Papillons Blancs" foyer Henner de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du centre d'accueil de jour à MULHOUSE de l'Association "Les Papillons Blancs".
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin